Droits d'auteur et droits voisins

Surpassez la complexité des droits d’auteur et des droits voisins

En tant qu’auteur ou commanditaire d’œuvres littéraires ou artistiques, de logiciels, de sites web, de formations, etc. êtes-vous certain de détenir les droits sur ces créations ? Pour développer votre activité sereinement, assurez-vous de la chaîne de droits d’auteur ou droits voisins. Vous pourrez les défendre efficacement en cas d’atteinte ou de réclamations.

Pourquoi se faire accompagner en droits d’auteur et en droits voisins ?

Détenir les droits exclusifs des créations ou des bases de données que vous exploitez est un prérequis pour les défendre. Une chaîne de droits sécurisée vous évitera des litiges. Sans cela vous vous exposez à la perte de la propriété intellectuelle que vous pensiez détenir ou encore à une condamnation à payer des dommages-intérêts. Cela sans compter l’atteinte à votre réputation. Vous pouvez tenter seul de gérer vos contrats mais faire appel à un avocat compétent vous permettra de rédiger des clauses valides et protectrices, et surtout d’anticiper la tournure des conflits pouvant survenir.

Nos avocats en droits d’auteur et droits voisins sont habitués à traiter ces questions et sont également compétents dans le domaine des logiciels libres. Avec l’aide de nos équipes vous vous offrez la sérénité sur votre propriété intellectuelle et la défense de vos intérêts de manière sécurisée.

Un accompagnement dédié à vos besoins

La méthode Dune pour vous conseiller et vous assister dans la protection ou la défense de vos droits comprend :

Des audits de vos contrats et de vos actifs de propriété intellectuelle.
La rédaction et négociation de contrats de licence, de clauses de cession de droits ou de copropriété, etc.
L’analyse de comptabilité des différentes licences et des actions de mise en conformité aux licences libres.
Le précontentieux et le contentieux en matière de droits d’auteur et les droits voisins.

Nos atouts en droits d’auteur et en droits voisins

Nos avocats ont reçu des formations en propriété intellectuelle et sont titulaires de diplômes l’attestant.
Nous exerçons en matière de droits d’auteur et de droits voisins depuis plus de 15 ans et avons représenté devant les juridictions civiles ou pénales des auteurs et des cessionnaires.
Nous connaissons vos secteurs d’activités et leurs pratiques en matière de propriété intellectuelle.
Nous évaluons vos besoins et les prenons en compte pour vous proposer une solution adaptée et adéquate.
Nous anticipons les risques grâce à notre expérience et vous fournissons des recommandations et préconisations déjà éprouvées avec succès.
Nous faisons preuve de disponibilité et mobilisons les ressources nécessaires pour gérer vos demandes et finaliser les missions qui nous sont confiées dans les meilleurs délais.